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S
T A T U T S
ARTICLE
PREMIER
IL
EST FONDÉ ENTRE LES ADHÉRENTS AUX
PRÉSENTS STATUTS, UNE ASSOCIATION
RÉGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 ET LE
DÉCRÊT DU 16 AOUT 1901,
AYANT POUR TITRE:
ELAN
VITAL
ARTICLE
2
L'ASSOCIATION
A POUR BUT DE FAIRE CONNAITRE UN ENSEIGNEMENT AYANT
TRAIT
À LA CONNAISSANCE DE SOI.
ARTICLE
3
L'ASSOCIATION
ASSURERA LA REALISATION DE SES BUTS À L'AIDE DES
MOYENS
SUIVANTS :
.
L'ORGANISATION DE CONGRES, CONFERENCES D'INFORMATION,
SEMINAIRES DE
PRATIQUE, VOYAGES, ETC...
. LA PUBLICATION OU LA DIFFUSION DE DOCUMENTS ÉCRITS,
SONORES, PHOTO-
GRAPHIQUES, AUDIO-VISUELS, AINSI QUE L'UTILISATION DE
PROGRAMMES
INFORMATIQUES OU TÉLÉMATIQUES,
. OU TOUS AUTRES MOYENS QUI APPARAITRONT
APPROPRIÉS.
ARTICLE
4
LA
DURÉE DE L'ASSOCIATION EST ILLIMITEE.
ARTICLE
5
LE
SIÈGE EST FIXÉ À PARIS.
IL
POURRA ÊTRE TRANSFÉRÉ SUR SIMPLE
DÉCISION DU BUREAU.
ARTICLE
6
L'ASSOCIATION
SE COMPOSE DE MEMBRES PERSONNES PHYSIQUES OU
MORALES.
LE
MONTANT DES COTISATIONS EST FIXÉ PAR LE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR.
ARTICLE
7
POUR
FAIRE PARTIE DE L'ASSOCIATION, IL FAUT ETRE
AGRÉÉ PAR LE CONSEIL
D'ADMINISTRATION QUI STATUE, LORS DE CHACUNE DE SES
RÉUNIONS SUR LES
DEMANDES D'ADMISSION PRÉSENTÉES, SES
DÉCISIONS N'ONT PAS À ÊTRE
MOTIVÉES.
ARTICLE
8
LA
QUALITÉ DE MEMBRE SE PERD PAR:
.
LA DÉMISSION,
. LE DÉCÈS,
. LA RADIATION PRONONCÉE PAR LE CONSEIL
D'ADMINISTRATION POUR NON PAIEMENT
DES COTISATIONS OU POUR MOTIF GRAVE,
L'INTÉRESSÉ AYANT ÉTÉ ENTENDU
AU
PRÉALABLE. SES DÉCISIONS N'ONT PAS À
ÊTRE MOTIVÉES.
ARTICLE
9
AUCUN
DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION, À QUELQUE TITRE QUE CE
SOIT, N'EST
RESPONSABLE DES ENGAGEMENTS CONTRACTÉS PAR ELLE SUR
SES BIENS. SEULS
L'ENSEMBLE DES RESSOURCES DE L'ASSOCIATION EN
RÉPOND.
ARTICLE
10
LES
RESSOURCES DE L'ASSOCIATION SE COMPOSENT:
.
DES COTISATIONS ET SOUSCRIPTIONS VERSÉES PAR LES
MEMBRES,
. DES SOMMES PERÇUES EN CONTREPARTIE DES PRESTATIONS
FOURNIES PAR
L'ASSOCIATION,
. DES DONS SANS CONTREPARTIE DANS LE CADRE DES LOIS ET
RÉGLEMENTS EN
VIGUEUR,
. DES REVENUS RÉSULTANT DE L'ORGANISATION DE
MANIFESTATiONS DIVERSES
LA PRODUCTION ET LA DIFFUSION DE DOCUMENTS
CONFORMÉMENT AUX LOIS EN
VIGUEUR ET SANS QUE SES OPÉRATIONS PUISSENT
REVÊTIR UN CARACTERE
LUCRATIF,
. DES SUBVENTIONS QUI POURRAIENT LUI ÊTRE
ALLOUÉES,
. DE TOUTES AUTRES RESSOURCES AUTORISÉES PAR LA
LOI.
ARTICLE
11
L'ASSOCIATION
EST ADMINISTRÉE PAR UN CONSEIL D'ADMINISTRATION
COMPRENANT
AU MOINS DIX MEMBRES ELUS PAR L'ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE ET CHOISIS PARMI LES
MEMBRES LA COMPOSANT.
LE
CONSEIL CHOISIT AU SCRUTIN SECRET UN BUREAU, COMPOSÉ
AU MOINS D'UN
PRÉSIDENT ET D'UN SECRÉTAIRE.
EN
CAS DE VACANCES, LE CONSEIL D'ADMINISTRATION POURVOIT
PROVISOIREMENT
AU REMPLACEMENT DE SES MEMBRES. IL EST PROCÉDÉ
À LEUR REMPLACEMENT
DÉFINITIF PAR LA PLUS PROCHAINE ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE.
ARTICLE
12
LE
CONSEIL SE RÉUNIT SUR LA CONVOCATION DE SON
PRÉSIDENT OU DE LA MOITIÉ
DE SES MEMBRES, AUSSI SOUVENT QUE L' EXIGE
L'INTÉRÊT DE L'ASSOCIATION.
LA
PRÉSENCE DE LA MOITIÉ DES MEMBRES DU CONSEIL
EST NÉCESSAIRE POUR LA
VALIDITE DES DELIBERATIONS.
ARTICLE
13
LE
CONSEIL EST INVESTI DES POUVOIRS LES PLUS ÉTENDUS
POUR FAIRE OU
AUTORISER TOUS ACTES QUI NE SONT PAS RÉSERVÉS
AU PRÉSIDENT OU À
L'ASSEMBLEE GÉNÉRALE ET QUI SONT PERMIS
À L'ASSOCIATION.
IL
AUTORISE TOUT ACHAT, EMPRUNT OU TRANSACTION QUE DOIT
EFFECTUER
L'ASSOCIATION POUR LA RÉALISATION DE SES
BUTS.
IL
ARRÊTE ET SANCTIONNE LE REGLEMENT INTÉRIEUR DE
L'ASSOCIATION QUI A POUR
BUT DE FIXER LES DIFFÉRENTS POINTS NON PRÉVUS
PAR LES STATUTS, EN PARTI-
CULIER CEUX QUI ONT TRAIT À L'ADMINISTRATION INTERNE
DE L'ASSOCIATION.
IL
PEUT DÉCIDER DE LA FÉDÉRATiON DE
L'ASSOCIATION AVEC D'AUTRES
ASSOCIATIONS.
ARTICLE
14
LE
PRÉSIDENT CONVOQUE L'ASSEMBLEE
GÉNÉRALE.
IL
REPRÉSENTE L'ASSOCIATION DANS TOUS LES ACTES DE LA
VIE CIVILE ET IL
EST INVESTI DE TOUS POUVOIRS À CET EFFET.
IL
A NOTAMMENT QUALITE POUR ESTER EN JUSTICE AU NOM DE L'
ASSOCIATION
TANT EN DEMANDE OU EN DÉFENSE, FORMER TOUS APPELS OU
POURVOIS.
EN
CAS DE REPRÉSENTATION EN JUSTICE, IL PEUT ÊTRE
REMPLACE PAR UN
MANDATAIRE AGISSANT EN VERTU D UN POUVOIR
SPECIAL.
DANS
TOUS LES AUTRE CAS, LE FRESIDENT POURRA DELEGUER SES
POUVOiRS À UN
MEMBRE DE L'ASSOCIATION, LEQUEL SERA ALORS MUNI D'UN POUVOIR
SPÉCIAL À CET
EFFET.
LE
SECRÉTAIRE EST CHARGÉ DE TOUTE LA
CORRESPONDANCE ET DES ARCHIVES
ET PLUS GÉNÉRALEMENT LA MISE EN OEUVRE DES
DÉCISIONS DU CONSEIL. IL
RÉDIGE EN OUTRE LES PROCÈS VERBAUX DES
DÉLIBÉRATIONS ET EN ASSURE LA
TRANSCRIPTION SUR LES REGISTRES.
PLUS
GÉNÉRALEMENT, JE ASSURE
L'ÉXÉCUTION DES FORMALITÉS PRESCRITES
PAR LA
LOI.
ARTICLE
15
L'ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE SE RÉUNIT AU MOINS UNE FOIS
PAR AN. ELLE ENTEND LES
RAPPORTS SUR LA SITUATION MORALE DE L'ASSOCIATION ET
APPROUVE LES COMPTES
DE L'EXERCICE CLOS.
S
IL Y A LIEU, ELLE DÉLIBÈRE SUR LES QUESTIONS
MISES À L'ORDRE DU JOUR,
ELLE POURVOIT AU REMPLACEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION.
D'AUTRE
PART, ELLE DONNE TOUTES AUTORISATIONS
NÉCÉSSAIRES AU CONSEIL D'AD-
MINISTRATION POUR EFFECTUER TOUTES OPÉRATIONS,
RENTRANT DANS L'OBJET DE
L'ASSOCIATION ET NON CONTRAIRES À LA LOI ET POUR
LESQUELLES LES POUVOIRS
QUI LUI SONT CONFÉRÉS NE SONT PAS
SUFFISANTS.
TOUTES
LES DÉCISIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE SONT
PRISES À LA
MAJORITE DES MEMBRES PRÉSENTS OU
REPRÉSENTÉS.
ARTICLE
16
L'ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE STATUE SUR TOUTES LES
QUESTIONS
URGENTES QUI LUI SONT SOUMISES.
ELLE
PEUT NOTAMMENT DISSOUDRE L'ASSOCIATION, APPORTER TOUTES
MODIFICATIONS
AUX STATUTS, DÉCIDER LA FUSION OU LA
FÉDÉRATION AVEC UNE AUTRE
ASSOCIATION.
DANS
TOUS LES CAS, ELLE DOIT ÊTRE COMPOSÉE DE LA
MOITIÉ AU MOINS DES
MEMBRES.
LES
DÉLIBÉRATIONS DOIVENT ÊTRE PRISES A LA
MAJORITE DES DEUX TIERS DES
VOIX DES MEMBRES PRÉSENTS OU
REPRÉSENTÉS.
SI
UNE PREMIÈRE ASSEMBLÉE N'AVAIT PAS
RÉUNI LE QUORUM, UNE DEUXIEME
POURRAIT ÊTRE CONVOQUÉE DANS UN DÉLAI
QUE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
EXTRAORDINAIRE FIXERA.
CETTE
DEUXIÈME ASSEMBLÉE DÉLIBÈRERA
VALABLEMENT QUELQUE SOIT LE NOMBRE DES
MEMBRES PRÉSENTS. LES DÉCISIONS SERONT PRISES
À LA MAJORITE DES DEUX TIERS
DES MEMBRES PRÉSENTS.
ARTICLE
17
EN
CAS DE DISSOLUTION VOLONTAIRE OU FORCÉE, L'ASSEMBLEE
GÉNÉRALE
EXTRAORDINAIRE STATUE SUR LA DÉVOLUTION DU PATRIMOINE
DE L'ASSOCIATION
SANS POUVOIR ATTRIBUER AUX MEMBRES AUTRE CHOSE QUE LEURS
APPORTS.
ELLE
NOMME UN LIQUIDATEUR QUI SERA INVESTI DE TOUS LES
POUVOIRS
NÉCESSAIRES À CET EFFET.
LES
RELIQUATS DE L'ACTIF, APRÈS PAIEMENT DE TOUTES LES
DETTES ET CHARGES
DE L'ASSOCIATION, DE TOUS LES FRAIS DE LIQUIDATION SERONT
RÉPARTIS PAR LES
SOINS DU LIQUIDATEUR.
ARTICLE
18
LE
TRIBUNAL COMPÉTENT POUR TOUTES LES ACTIONS CONCERNANT
L'ASSOCIATION
EST CELUI DE PARIS.
FAIT
A PARIS
LE 17 01 1990
Signé
Charles
S.
Daniella
F.
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